CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les conditions générales ci-après
régissent les contrats de vente de produits gastronomiques,
régionaux, artisanaux du Périgord et
départements voisins entre la société
CONSERVES DES ONDES, Saint Julien de Lampon,
immatriculée en France, et ses clients.
Ces conditions générales de vente sont applicables au
moment de la commande. Elles pourront être modifiées
sans préavis et seront celles applicables à toute
nouvelle commande.
La société Conserves des ondes est
propriétaire de tous les droits afférents au site web
conserves-des-ondes.com dont elle est le créateur.
Validation de l’offre
La validation du bon de commande implique l’acceptation
pleine et sans réserve par le client des présentes
Conditions Générales, qui sont les seules applicables
au moment de la commande.
Les données enregistrées par conserves-des-ondes.com
constituent la preuve de l’ensemble des transactions
passées par conserves-des-ondes.com et ses clients.
Les données enregistrées par le système de
paiement constituent la preuve des transactions financières.
Par ailleurs, en commandant de bonne heure vos produits, vous
éviterez les ruptures de stocks, les frais de transport
majorés (VOIR 4. PAIEMENT), et vous serez assuré de
recevoir un cadeau supplémentaire ! (Avant le 30 novembre
2007).
La société conserves des ondes se réserve la
possibilité de ne pas enregistrer un paiement, donc de ne pas
confirmer une commande pour quelle que raison que ce soit :
problème par rapport à la commande reçue,
problème d’approvisionnement d’un ou de
plusieurs produits, problème prévisible par rapport
à la livraison à effectuer, problème
technique…
Le client en serait contacté par Conserves des ondes par
téléphone, courrier, fax ou e-mail.
Caractéristiques de
l’offre
Produits gastronomiques régionaux artisanaux du
Périgord proposés seuls ou dans des emballages
spécifiques : coffrets carton, vannerie, coffrets
bois,… par exemple.
Les offres sur le site n’ont de caractère ni
définitif, ni permanent et sont valables pendant leur
présence sur le site.
Les photos que vous y trouverez accompagnant ou non les textes et
descriptifs des produits ne sont pas contractuelles.
Les offres sont valables sans limitation géographique, sauf
mention contraire.
Durée de
validité de l’offre
Offres valables dans la limite des stocks disponibles et pour certains
produits, dans des périodes spécifiques, dites
saisonnières. Une mention particulière
l’indiquera dans le descriptif du produit.
Si, dans un coffret composé, un article commandé
devait manquer, Conserves des ondes le remplacerait par un article de
même équivalence ou supérieure.
Dans les autres cas, Conserves des ondes avertirait le client par
téléphone, courrier, télécopie ou
e-mail afin de lui faire une autre proposition équivalente ou
supérieure. Le remplacement du produit manquant se fera
après acceptation du client. Le client pourra
également demander l'annulation de sa commande et son
remboursement.
Prix
Les prix de chaque produit s’entendent nets, en euros, toutes
taxes comprises, hors frais de port. Ils sont révisables
à tout moment sans préavis.
Les articles sont facturés en euros sur la base des prix
indiqués sur le site au moment de la commande.
Le prix définitif de la commande inclus le prix des produits
avec TVA, les frais de manutention, d’emballage, le transport.
Vous pouvez obtenir votre facture en allant sur votre compte client,
rubrique "suivi de votre commande".
Tous nos prix sont garantis jusqu’au 31 Octobre 2007, sauf
modification des taux de T.V.A.
TVA
La réglementation est fixée par l’Union
Européenne.
Expédition à destination d’un pays de
l’Union Européenne :
- pour tout envoi à l’adresse de facturation
1) Si le destinataire n’est pas assujetti à la TVA :
facturation TVA française incluse.
2) Si le destinataire est assujetti à la TVA : facturation
hors TVA française avec vérification du
numéro d’identification (TVA Intracommunautaire) du
destinataire.
- pour tout envoi CADEAU payé en France
1) Facturation TVA française incluse.
Expédition à destination d’un pays hors
Union Européenne :
1) Facturation en exonération de taxes et de droits.
Paiement
Les commandes sont payables en euros uniquement.
Concernant le paiement sur le site internet, nous avons choisi la
CAISSE DU CREDIT MUTUEL pour le paiement sécurisé.
Après avoir validé votre commande, vous saisissez
votre numéro de carte bancaire et sa date de validité
sur le serveur de paiement sécurisé de la Caisse du
crédit mutuel
Le serveur de paiement génère une demande
d’autorisation automatique auprès du Groupement des
Cartes Bancaires. L’autorisation accordée vous est
envoyée sous forme de confirmation ou « ticket de
paiement » reprenant les informations de la transaction
(n°, montant, date, n° du commerce) et de
l’autorisation reçue, puis est envoyée au
commerçant, pour information et traitement. Votre commande
sera alors préparée et expédiée.
A aucun moment, Conserves des ondes ne connaît le n°
de carte du client et ne peut le garder en mémoire. Vous
pouvez utiliser une des cartes de paiement suivantes :
EUTROCARD/MASTERCARD, VISA, CB.
ATTENTION ! Toute commande passée après le 15
décembre pour les fêtes de fin
d’année entraîne des frais
supplémentaires ; nous interroger.
Si vous ne désirez pas régler par carte bancaire,
vous pouvez choisir de payer :
- par chèque bancaire, en imprimant le bon de commande, puis
en nous l’envoyant par courrier.
- par téléphone en nous indiquant votre
numéro de carte bancaire et sa validité. Votre
confirmation écrite de votre commande (courrier, fax ou
e-mail) sera nécessaire pour sa préparation.
Vous avez besoin d’autres renseignements ? Contactez-nous :
arlette@conserves-des-ondes.com
Frais de port
Votre participation forfaitaire est fonction du poids total de votre
colis et du pays de destination.
Tous nos produits peuvent être expédiés dans
les différents pays mentionnés, sauf dispositions
contraires gouvernementales et hormis les zones ou pays exclus des
services postaux au moment de votre commande.
Poids limité à 20 kg pour : Albanie, Argentine,
Colombie, Corée du Sud, Djibouti, Gibraltar, Grèce,
Japon, St Marin, Espagne, Pays Bas, Suède
Poids limité à 10 kg pour : Malte, Nouvelle
Calédonie, Polynésie Française, Wallis et
Futuna
Délai et livraison
IMPORTANT : Nous n’assurons aucune livraison de
semi – conserves durant les mois de mai à septembre
Pas de livraisons du 31 décembre au 31 janvier pour cause de
fermeture annuelle
Aucune livraison de semi - conserves le lundi
Dès que votre commande est reçue, elle est
traitée dans les plus brefs délais.
Une fois le paiement validé par nos services, nous vous
confirmons par e-mail la mise en préparation de votre
commande. L'expédition est alors assurée dans les 8
jours ouvrables pour les envois en France comme pour les envois
à l'étranger, sauf indication contraire et
exceptionnelle. Les expéditions se font du lundi au vendredi,
hors mis les jours fériés.
Ces délais de préparation et d'expédition
sont indiqués en jours ouvrés et aussi
fidèlement que possible et sont fonction de la
disponibilité des produits, du volume de la commande, de la
période pendant laquelle vous commandez (pour les commandes de
fin d'année, le délai de préparation pourra
être de 10 jours), des cas de force majeure.
Particularité pour les envois hors Union Européenne :
le délai de deux jours sera respecté sous
réserve d'obtention dans le même temps des
certificats vétérinaires et des certificats
douaniers, si nécessaires, dûment visés par
les services compétents. Une commande ne pourra être
expédiée qu'à réception de tous les
documents exigés.
IL EST INDISPENSABLE DE POUVOIR RECEPTIONNER OU FAIRE RECEPTIONNER CES
MARCHANDISES A LA DATE DE LEUR LIVRAISON.
SI VOUS ETES ABSENT, FAITES LES RECEPTIONNER OU RETIRER PAR UNE TIERCE
PERSONNE LE JOUR DE LEUR LIVRAISON.
Nous ne saurions être tenus pour responsables des marchandises
qui auraient séjourné chez le transporteur ou
à la Poste.
Afin que la livraison s’effectue dans les meilleurs
délais, il est obligatoire d’indiquer le nom et le
numéro de téléphone du destinataire. Il est
recommandé de ne pas envoyer un colis à une poste
restante ou à une boîte postale.
Si une personne ou une entreprise destinataires
possèdent une boîte postale, (et
même si vous indiquez une adresse postale de livraison), le
colis sera livré d'office à la boîte postale
du bureau de poste désigné et sans aucun avis de
passage du facteur.
Une fois expédiée par nos services, votre commande
vous sera livrée :
- FRANCE par Colissimo
Expert en 24 à 48 H
par
Chronopost en 24 H
- DOM par Colissimo
Expert en 4 à 8 jours
par
Chronopost en 2 à 3 jours
- EUROPE par Colissimo Expert
Europe en 4 à 6 jours
par
Chronopost en 1 à 2 jours
- TOM et AUTRES PAYS
(hormis les zones ou pays exclus des services
postaux) par Service Postal
prioritaire en 4 à 10 jours
par
Chronopost en 1 à 7 jours
Pour toute raison que nous jugerions utile et dans
l'intérêt du client, nous pourrions être
amenés à utiliser les services d'un transporteur
routier national ou international.
Pour tout envoi en Colissimo Suivi ou par service postal international,
comme par transporteur, le colis est remis uniquement que contre
signature d'un accusé de réception.
Ces délais d'acheminement indiqués sont ceux
constatés habituellement et sont donnés à
titre indicatif et ne peuvent être
considérés comme contractuels.
Délais indiqués en jours ouvrés qui
s’entendent hors cas de force majeure et hors
difficultés d’acheminement postal ou routier.
Dès lors que votre commande est remise à
l’agent de la Poste ou au transporteur, la
société Conserves des ondes ne pourra être
tenue pour responsable des délais d’acheminement qui
peuvent être trop longs ou irréguliers, d
‘une éventuelle détérioration des
produits en cas de retrait tardif ou de non retrait des dits produits
par l’acheteur.
Les dépassements des délais d’acheminement
ne peuvent donner lieu ni à retenues, ni à dommages
et intérêts, ni à annulation d’une
commande en cours.
Néanmoins, si votre commande n'a pas été
livrée dans un délai de 30 jours après
l'expédition (60 jours pour les envois hors Union
Européenne), et après constat de la perte du colis,
nous vous proposons soit de réexpédier le colis, soit
de vous rembourser.
Les envois par la Poste sont limités à 30 kg. Au
delà, nous utilisons les services d’un transporteur
routier national ou international. Nous vous remercions de nous
contacter pour étudier la meilleure formule au meilleur tarif.
Le risque du transport des marchandises est supporté par
l’acheteur. A réception de votre colis, avant de
l’ouvrir, vérifiez-en l’état. Si
vous constatez avarie ou détérioration du colis,
émettez des réserves auprès du transporteur,
en sa présence, et consignez vos constatations par
écrit sur le bordereau de livraison. Toute avarie ou
détérioration constatée devra en plus
être signalée, dans les trois jours, par
écrit avec envoi en recommandé avec accusé
de réception à la Poste ou au transporteur selon le
cas, avec copie à Conserves des Ondes.
Dès l’avarie ou la détérioration
constatée, nous vous serions gré de nous en avertir
au plus tôt afin que nous puissions vous aider dans vos
démarches. .
Taxes et droits de douanes
La réglementation est fixée par l’Union
Européenne.
Expédition à destination d’un pays hors
Union Européenne et dans les DOM TOM :
- les éventuels droits de douane, taxes et redevances ou
impositions diverses sont à la charge du destinataire.
Les montants de ces taxes dépendent de la
réglementation en vigueur dans chaque pays de destination.
Conserves des ondes n’a aucun contrôle sur ces taxes
et ne peut prévoir leur montant.
En fonction des différentes réglementations
douanières de chaque pays, il appartient au client de
s’informer auprès des autorités locales
concernées des éventuelles limitations
d’importation sur le territoire du pays de destination des
produits qu’il désire commander.
Droits d'accises sur les vins et
alcools
La réglementation est fixée par l’Union
Européenne.
Expédition à
destination d’un pays de l’Union
Européenne :
- si le destinataire n’a pas le statut
d’entrepositaire agréé ou
d’opérateur enregistré, ainsi que pour les
envois CADEAU : facturation droits français inclus.
- Si le destinataire a le statut d’entrepositaire
agréé ou d’opérateur
enregistré : facturation en exonération de droits.
Expédition à
destination d’un pays hors Union Européenne :
- facturation en exonération de droits français, les
droits éventuels à destination sont à la
charge du client.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec
modération.
Garanties
Tous nos produits sont garantis et ont fait l’objet de tous
les soins nécessaires à leur conformité. Si
un article était défectueux, nous vous remercions de
nous le retourner dans son emballage d’origine, nous vous
l’ échangerions, ou effectuerions un avoir ou vous
le rembourserions.
Tout retour de marchandise ne peut engendrer ni indemnités, ni
dommages et intérêts.
Cadeau
Pour un cadeau expédié dans un pays hors Union
Européenne, à la demande des Douanes et pour ne pas
retarder ou empêcher la livraison, nous sommes dans
l'obligation d'inscrire la valeur du cadeau et également de
joindre la facture au colis. Le plus grand soin sera apporté, à la confection de ces coffrets, pour vos cadeaux. Ces colis seront expédiés dès réception des commandes.
N'omettez pas de joindre vos cartes de visite. Une participation de 12€ au frais de transport et d'emballage sera demandée pour un envoi individuel.
Obligations des parties
La société Conserves des ondes s’engage,
une fois la commande acceptée et payée, à
livrer au client les articles demandés, dans les
délais indiqués.
Le client s’engage à indiquer à Conserves
des ondes une adresse précise où la livraison peut
être effectuée les jours et heures ouvrés.
Garantie Satisfait ou
Remboursé
En vertu de l’article L121-16 du Code de la Consommation, le
client dispose d’un délai de sept jours ouvrables
à compter du jour de réception de sa commande pour
faire retour des produits à Conserves des ondes pour
échange ou remboursement, sans pénalités
à l’exception des frais de retour.
Nous ne pourrons pas accepter un retour de marchandises dont la date
limite de consommation serait arrivée à
échéance.
Si le colis et/ou les produits sont retournés, n’ont
pas été ouverts et sont dans leur emballage
d’origine : remboursement du colis et/ou des produits et des
frais d’envoi éventuels.
Si le colis et/ou les produits sont retournés, sans avoir
été ouverts et toujours dans leur emballage
d’origine, parce que vous n’êtes pas
satisfait : remboursement du colis et/ou des produits, les frais de
retour étant à votre charge.
Si le colis et/ou les produits sont retournés parce
qu’un ou des produits sont défectueux :
remboursement du colis et/ou des produits, des frais d’envoi
et des frais de retour éventuels.
Les remboursements sont effectués dans un délai de
quinze jours suivant la réception des produits
retournés.
Dans le cas d’un retour de marchandises à Conserves
des ondes, veuillez indiquer avec précision vos nom, adresse,
date et numéro de la commande, votre numéro de
téléphone.
Limites de
responsabilités
Les produits que nous remettons au transporteur sont en
conformité et sous notre responsabilité quant au
respect de la réglementation française, la seule dont
Conserves des ondes dépend.
Après expédition, tout produit exposé
à la chaleur ou détérioré pour
toute autre raison ne peut être garanti par Conserves des
ondes. Il est recommandé de maintenir ces produits dans un
endroit sec et frais. Le transfert des risques sur les produits a lieu
dès la remise des produits par Conserves des ondes à
l’agent de la Poste ou au transporteur.
Il appartient au client de vérifier préalablement et
sous sa seule responsabilité que l’importation, la
consommation de ces produits est bien conforme aux lois du pays de
livraison.
L’acheteur est seul responsable du choix des produits, de
leur conservation, de leur utilisation à compter du jour de la
livraison.
Litiges
Toute commande passée emporte l’adhésion du
client, et ce sans aucune restriction, aux Conditions
Générales de Vente de Conserves des ondes
En cas de litige, notre service clientèle est à votre
disposition pour régler au mieux un différend.
Dans tous les cas, une réponse sera donnée à
toute demande d'information ou à toute réclamation,
quelles qu'en soient les modalités : lettre,
télématique ou appel téléphonique.
Le traitement des réclamations sera effectué dans les
10 jours à partir du jour de leur réception en nos
bureaux.
Conformément à la loi n° 80335 du 12 mai
1980, les marchandises expédiées demeurent la
propriété de Conserves des ondes jusqu'à
leur paiement intégral. Sauf indication spécifique
sur la facture, le paiement s'entend comptant sans escompte à
réception de la facture. Pas d'escompte pour paiement
anticipé pour tous les autres modes de paiement. En outre, en
cas de retard de plus de 30 jours à compter de la date
inscrite sur la facture, il sera facturé, en sus, une
pénalité de 20% des montants impayés (avec
un minimum de 30 euros), et ce, sans mise en demeure préalable
et sans préjudice des intérêts
légaux et dépens en cas d'action judiciaire.
En cas de retard de paiement, les pénalités sont
exigibles sans qu'aucun rappel soit nécessaire. Toutes sommes
non payées à échéance porteront
intérêt à 1.5 fois le taux
d'intérêt légal en vigueur plus TVA. Les
pénalités courent de plein droit dès le jour
suivant la date de règlement portée sur la facture.
Tout différend relatif à la vente sera soumis au
droit français devant le tribunal de commerce de Sarlat, seul
compétent.
Service clientèle
Notre service clientèle est à votre disposition les
jours et heures ouvrables.
Arlette et Francis ESPINET
Conserves des ondes
24370 Saint Julien de Lampon
Tél 05 53 29 74 97 ou Fax 05 53
28 26 67 e-mail : arlette@conserves-des-ondes.com
Protection des données
personnelles
Nous veillons à protéger toutes les données
que vous nous confiez pour pouvoir traiter vos commandes. Ces
données sont destinées uniquement à
Conserves des ondes et ne sont en aucun cas vendues, données,
cédées ou échangées.
En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative
à l’informatique, aux fichiers et aux
libertés, vous disposez auprès du service client de
Conserves des Ondes d’un droit
d’accès, de consultation, de modification, de
rectification et de suppression des données que vous nous avez
communiquées.
Pour cela, faites-nous le savoir :
- par courrier :
Arlette et Francis ESPINET
Conserves des ondes
24370 Saint Julien de Lampon
- par télécopie : 05 53 28 26 67
- par e-mail : arlette@conserves-des-ondes.com
Site déclaré à la CNIL sous le n°
(déclaration en cours )
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